Inventaire d'archives : Ministère de l’Écologie et du Développement Durable ; Conseil général des Ponts et chaussées. Archives de la section des affaires...
Titre :
Ministère de l’Écologie et du Développement Durable ; Conseil général des Ponts et chaussées. Archives de la section des affaires d’aménagement et d’environnement (1968-1992)
Cote :
20070620/1-20070620/60
Publication :
Archives Nationales (France)
2007
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Conseil général des ponts et chaussées
Informations sur l'acquisition :
Versé aux Archives nationales en 2007.
Conditions d'accès :
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
4,66 mètres linéaires (60 articles).
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_027194