Inventaire d'archives : Direction départementale de l'Équipement (sous-série 1420 W)

Contenu :

Présentation du contenu
Dossier d'enquête parcellaire du Plan Loire-Grandeur nature.

Cote :

1420 W 1

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
2012
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale de l'Equipement

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement en date du 27 février 1997

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation définitve

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
selon la réglementation en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1 cote
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,10

Localisation physique :

Localisation physique: Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_1420W_DDE

Thèmes :

équipement

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

Archives départementales de la Haute-Loire

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