Inventaire d'archives : Direction départementale de l'Équipement (sous-série 1420 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Dossier d'enquête parcellaire du Plan Loire-Grandeur nature.
Cote :
1420 W 1
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2012
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'Equipement
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement en date du 27 février 1997
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation définitve
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
selon la réglementation en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1 cote
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,10
Localisation physique :
Localisation physique: Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1420W_DDE