Inventaire d'archives : Tribunal de commerce de Brioude (sous-série 1076 W)

Cote :

1076 W 404

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
1981, 2014
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Tribunal de commerce de Brioude

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du18 juin 1981

Description :

Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau rédigé par Melle Sivard, André Brochier et Pascal Pagès, validé le 23 février 1982, repris sous Aide au classement le 17/04/2014.
Les documents antérieurs à 1940 ont été intégrés en sous-série 6 U 1 (tribunal de commerce de Brioude, 1800-1940).

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 405
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 14,10

Ressources complémentaires :

Localisation physique :

Localisation physique: Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_1076W_tribunal_de_commerce_de_Brioude

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

Archives départementales de la Haute-Loire

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