Inventaire d'archives : Tribunal de commerce de Brioude (sous-série 1076 W)
Cote :
1076 W 404
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
1981, 2014
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Tribunal de commerce de Brioude
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du18 juin 1981
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau rédigé par Melle Sivard, André Brochier et Pascal Pagès, validé le 23 février 1982, repris sous Aide au classement le 17/04/2014.
Les documents antérieurs à 1940 ont été intégrés en sous-série 6 U 1 (tribunal de commerce de Brioude, 1800-1940).
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 405
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 14,10
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1076W_tribunal_de_commerce_de_Brioude