Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Agences de bassin Artois-Picardie et Seine-Normandie ; dossiers...
Titre :
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Agences de bassin Artois-Picardie et Seine-Normandie ; dossiers relatifs au tourisme (1969-1976)
Contenu :
Ce versement concerne les agences de bassin Artois-Picardie et Seine-Normandie pour la période 1973-1976 (notamment procès-verbaux des conseils d’administration) ainsi que des sujets relatifs au tourisme.
Cote :
19770349/1-19770349/11
Publication :
Archives nationales
1977
Informations sur le producteur :
Sous-direction de l'équipement et du développement économique (direction générale des collectivités territoriales)
Informations sur l'acquisition :
Versement aux Archives nationales le 22 Mars 1976
Historique de conservation :
Versement qui portait les cotes internes MI 6926 à MI 6936.
Conditions d'accès :
Librement communicable
Conditions d'utilisation :
Reproduction libre et diffusion libre
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_016697