Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Agences de bassin Artois-Picardie et Seine-Normandie ; dossiers...

Date : 1969 - 1976

Titre :

Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Agences de bassin Artois-Picardie et Seine-Normandie ; dossiers relatifs au tourisme (1969-1976)

Contenu :

Ce versement concerne les agences de bassin Artois-Picardie et Seine-Normandie pour la période 1973-1976 (notamment procès-verbaux des conseils d’administration) ainsi que des sujets relatifs au tourisme.

Cote :

19770349/1-19770349/11

Publication :

Archives nationales

1977

Informations sur le producteur :

Sous-direction de l'équipement et du développement économique (direction générale des collectivités territoriales)

Informations sur l'acquisition :

Versement aux Archives nationales le 22 Mars 1976

Historique de conservation :

Versement qui portait les cotes internes MI 6926 à MI 6936.

Conditions d'accès :

Librement communicable

Conditions d'utilisation :

Reproduction libre et diffusion libre

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_016697

Institutions :

Sous-direction de l'équipement et du développement économique (direction générale des collectivités territoriales)

Lieux :

Dordogne (Aquitaine , département), Seine (cours d'eau), Picardie (France , région administrative), Nord-Pas-de-Calais (France , région administrative), Basse-Normandie (France , région administrative), Haute-Normandie (France , région administrative)

Thèmes :

bassin hydrographique, collectivité territoriale, eau, environnement, tourisme

Fonctions :

aménagement du territoire