Inventaire d'archives : Archives de la commune de Maulain
Contenu :
Présentation du contenu
Archives de la commune de Maulain
Résumé: Archives de la commune de Maulain
Cote :
E dépôt 5203-5225
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2006
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Maulain
Biographie ou histoire
Commune de Maulain
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
dépôt (7 mai 1963)
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
thématique selon le cadre de classement réglementaire
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée te familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée te familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. Interdi également les documents fragiles ou reliés
Langues :
Langue des unités documentaires: français
Description physique :
Description physique:
Archives de la commune de Maulain
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 23
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,00
Dimensions
Dimensions: divers
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Haute-Marne, Choignes
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_Edpt_MAULAIN