Inventaire d'archives : Hôpital local de Josselin
Cote :
8 HDEPOT 4 1 à 8
Publication :
Archives départementales du Morbihan
2019
Vannes
Informations sur le producteur :
Centre hospitalier (Josselin)
Centre hospitalier (Josselin)
Informations sur l'acquisition :
Versement en date du 8 février 2019
Description :
Critères de sélection :
Conformément à la réglementation en vigueur, un échantillon de 1 dossier sur 10 a été réalisé.
Conformément à la réglementation en vigueur, un échantillon de 1 dossier sur 10 a été réalisé.
Conditions d'accès :
Archives publiquesArchives publiques
Conformément au code du patrimoine en vigueur,les dossiers relevant du secret médical sont communicables après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance ou de 25 ans après le décès, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans et les autres documents sont communicables.
2019
Conformément au code du patrimoine en vigueur,les dossiers relevant du secret médical sont communicables après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance ou de 25 ans après le décès, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans et les autres documents sont communicables.
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
Les documents sont reproductibles (photographie sans flash) sous réserve que leur état le permette.
Description physique :
Document d'archives
Importance matérielle :
0.80
8
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD056_08HDEPOT4
Institutions :
Centre hospitalier (Josselin), Hôpital (Josselin, Morbihan, France)