Inventaire d'archives : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XLVIII. MC/ET/XLVIII/632 et MC/RS//1148 (1788-1897)
Contenu :
Accès aux instruments de recherche de tous les notaires de l'étude XLVIII
Cote :
MC/ET/XLVIII/632
Publication :
Archives nationales
2014-2023
Paris
Informations sur le producteur :
Étude notariale XLVIII (Paris ; 1527-....)
Informations sur l'acquisition :
Don
Conditions d'accès :
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Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
Description physique :
Importance matérielle :
0,10 ml ou 1 carton (boîte 10 cm)
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Mises à jour :
27/11/2023Ajout de la cote MC/RS//1148
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_051052