Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ;...
Titre :
Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ; Division sécurité, technique (1913-1981)
Contenu :
Sommaire
Art 1-7 (TT 6199-TT 6205) : Réglementation de nouveaux moyens de transports urbains, recherches sur les projets de Métro Aramis et Poma 2000, textes sur la sécurité des chemins de fer, 1846-1975 Art 8 (TT 6206) : Codification des textes sur les remontées mécaniques. Séances de la commission des téléphériques : Examen de tarifs d’aménagements touristiques à Valmorel, de compte-rendus d’accidents, 1913-1981
Cote :
19850015/1-19850015/8
Publication :
Archives nationales
1985
Informations sur le producteur :
Division Sécurité et technique (direction des transports terrestres) (1974-1983)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_012382
Thèmes :
métro, recherche, remontée mécanique, sécurité civile, tarif, tourisme, transport en commun, transport urbain