Inventaire d'archives : Cabinet de Lionel Jospin, Premier ministre. Dossiers de Claude Chéreau, conseiller pour l'agriculture et la pêche
Contenu :
Sommaire
Cabinet de Lionel Jospin, Premier ministre de 1997 à 2002 dossiers de Claude Chéreau, conseiller pour l’agriculture et la pêche. Art 1-3 : Minutiers chronologiques, 1997-2000. Art. 3 (suite)-9. Agriculture : Politique européenne, végétaux et animaux, biotechnologiques, sécurité alimentaire, forêt, vétérinaires, aide alimentaire internationale, salon de l’agriculture, Office National Interprofessionnel des Oléagineux, 1995-2001. Art 9 (suite) : Interventions, 1997-2000
Cote :
20040260/1-20040260/9
Publication :
Archives nationales
2004
Informations sur le producteur :
France. Cabinet de Lionel Jospin, Premier ministre (1997-2002)
Informations sur l'acquisition :
Versement effectué par la Mission des archives auprès des services du Premier ministre en 2004.
Conditions d'accès :
Communicabilité selon les articles L.213-1 à 213-6 du Code du patrimoine. Conformément au protocole de remise des archives signé par Lionel Jospin, la communication (consultation et reproduction) de ces documents est soumise à son autorisation ou à celle de son mandataire pendant 60 ans à compter de 2002.
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture en vigueur.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_016114
Personnes :
Thèmes :
Politique agricole commune, administration centrale, agriculture, agroalimentaire, aide alimentaire, biotechnologie, exposition commerciale, forêt, médecine vétérinaire, production animale, production végétale