Inventaire d'archives : ACCIDENTS ET NAUFRAGES EN MER.
Contenu :
Archives produites par la Direction du transport maritime, des ports et du littoral.
Cote :
20130517/1-20130517/42
Publication :
Archives nationales
2014
59, rue Guynemer, 90001, 93383 PIERREFITTE-SUR-SEINE
Informations sur l'acquisition :
Versement en 2013.
Historique de conservation :
Ce versement correspond à des documents collectés et gérés successivement par le bureau du contrôle des navires (Cap-de-la-Hague, ) jusqu'au bureau du littoral et du domaine public maritime (Erika)
On y trouve des dossiers issus du dernier déménagement de Fontenoy, généralement les plus anciens, mais aussi ceux arrivés dans le premier déménagement et traités par des intervenants extérieurs.
Le thème commun à ses dossiers est le traitement des incidents et catastrophes maritimes et leur conséquence pour l’environnement.
Conditions d'accès :
Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L.213-2 du Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture.
Description physique :
Importance matérielle :
14 cartons, 42 articles.
Dimensions :
4,20 mètres linéaires.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_053021