Inventaire d'archives : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)
Cote :
1649 W 1-103
Publication :
2010, encodé en 2014
Informations sur le producteur :
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
(Ministère de la construction)
(Ministère de la construction)
Informations sur l'acquisition :
Versement du 26 janvier 2010
Description physique :
Importance matérielle :
103 plans - 4 cm
Précisions matérielles :
Plans
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Territoire de Belfort, Archives départementales
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001649w