Inventaire d'archives : EDEPOT22 - Commune de Bibost

Contenu :

Le fonds déposé de la commune de Bibost comprend les registres paroissiaux et d'état civil ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, police, hygiène, élections, recensement de la population, voirie, assistance et prévoyance, instruction publique).

Cote :

EDEPOT22 / 1-EDEPOT22/78

Publication :

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
2016
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON

Informations sur le producteur :

Commune de Bibost
La commune de Bibost est située dans le canton de l'Arbresle, à une trentaine de kilomètres de Lyon et une dizaine de kilomètres de l'Arbresle. La commune couvre 523 hectares et possède une altitude moyenne de 450 mètres. Bibost est délimité au nord et à l'est par Savigny, au sud par Bessenay et à l'ouest par Saint-Julien-de-Bibost. Son territoire est traversé par les ruisseaux Peynon, qui crée la limite avec Savigny, et Conan, qui crée la limite avec Bessenay.
Bibost est mentionné pour la première fois, sous la forme Bibosch, dans un cartulaire de Savigny daté de 889.
Pendant la période de l'Ancien Régime, Bibost est un village, une annexe de Saint-Julien-de Bibost et fait partie de l'archiprêtré de Courzieu. Le seigneur du lieu est baron de la Roulière. En 1791, Bibost devient une commune à part entière et porte brièvement, pendant la période révolutionnaire, le nom de «Fruitier-sur-Bibost».
Aujourd'hui, Bibost fait partie de la communauté de communes du Pays de l'Arbresle et compte 551 habitants (2013). Son activité est essentiellement agricole: élevage, culture des fruits et viticulture.

Informations sur l'acquisition :

Jusqu'en 2015, les archives de la commune de Bibost ont étéconservées dans les locaux de la mairie.
Puis, conformément au Code du patrimoine (article L.212-11) et suite à la visite d'inspection communale, le fonds des archives de la commune de Bibost a fait l'objet d'un dépôt aux Archives départementales et métropolitaines le 29 octobre 2015.

Description :

Évolutions :
Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.
Critères de sélection :
Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés et les circulaires générales concernant toutes les communes du département ont été éliminés.
Mise en forme :
Le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès :

La totalité des documents contenus dans ce fonds est librement consultable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation :

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Langues :

Français.

Description physique :

Importance matérielle :

Ressources complémentaires :

Archives départementales du Rhône
Sous-série 1H: abbaye de Savigny.
Sous-série 4 E: registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 6 Mp: recensement.
Sous-série Op 118-122: administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P 182-185: cadastre.
Série Q: domaines, enregistrement, hypothèques.
Série S 528: travaux publics et transports.
11 FI 152: cartes postales.
Sous-série 167 J 2: Jean-Baptiste Rochet, géomètre.
Archives de Bibost
Archives communales non déposées.

Références bibliographiques :

Ouvrages généraux
COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Editions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADR : FM 6653).
COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADR : FM 2151)
GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADR : INV 69 C 8-10).
ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADR : FM 1751.1-2)
VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADR : FM 299)

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD069_EDEPOT_22

Où consulter le document :

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

Liens