Inventaire d'archives : 1593 W - Inspection académique de la Côte-d'Or
Contenu :
Présentation du contenu
Mise en retraite des instituteurs
Cote :
1593 W 1-14
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2020
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Inspection académique. Division des personnels du premier degré
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 20 avril 1999
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Archives librement communicables au terme d'un délai de 50 ans, à l'exception des documents médicaux (délai de libre communicabilité de 120 ans à compter de la date de naissance de l'intéressé ou 25 ans à compter de son décès si cette date est connue et si ce délai est plus court)
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 14
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,45
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003507
Personnes ou Institutions :
Inspection académique. Division des personnels du premier degré