Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Eyguians
Cote :
E DEPOT 23 CC art. 1-3 ; E DEPOT 23 E art. 1 ; E DEPOT 23 F art. 1-5 ; E DEPOT 23 G art. 1-8 ; E DEPOT 23 GG art. 1-3 ; E DEPOT 23 I art. 1 ; E DEPOT 23 K art. 1-6 ; E DEPOT 23 L art. 1-4 ; E DEPOT 23 M art. 1-5 ; E DEPOT 23 N art. 1-3 ; E DEPOT 23 O art.
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2011
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune d'Eyguians
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour au 13 janvier 2003
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Cadre de classement réglementaire des archives communales
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre d'accès
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.64
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 55
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_E-DEPOT_23