Inventaire d'archives : Caisse d'allocations familiales de la Haute-Loire (sous-série 1015 W)
Cote :
1015 W 1-52
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2021
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Loire
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement du 11 mars 1980
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Les dossiers de prêts soldés 1977 et 1978 (27-28) ont été échantillonnés de la même manière que ceux conservés dans le 566 W, à savoir conservation des dossiers commençant par les lettres BER et TRA.
Les documents suivants ont été détruits :
- livres comptables intermédiaires, factures ;
- inscriptions et radiations de privilèges ;
- relevés de comptes ;
- fiches de vérification ;
- attestations diverses;
- chronos de correspondance ;
- comptes soldés d'aides aux vacances.
Les dossiers d'allocataires radiés en 1969 (31-36) ont été remis aux Archives déjà échantillonnés (lettres F à L), de même que ceux des allocations logement (37-42) (lettres T à V).
Les dossiers d'aide aux vacances (46-48) ont été échantillonnés par les Archives. Les dossiers commençant par les lettres F à L ont été conservés.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la réglementation en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 52 cotes d'archives.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,00
Localisation physique :
Localisation physique: 4 Avenue de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1015W_caisse_allocations_familiales