Inventaire d'archives : 1726W - Office national des anciens combattants et victimes de guerre - Service Départemental de la Savoie
Contenu :
Art. 1 à 4 : Réglementation (1946-2001).
.Art. 5 : Conseil d'administration provisoire (1948-1958) .
Art. 6 : Conseil départemental (1962-1997) .
Art. 7 à 13 : Commission départementale de la carte du combattant (1950-1998) .
Art. 14 à 19 : Commission départementale de la carte du combattant volontaire de la Résistance (1950-2008) .
Art. 20 : Commission départementale du titre de déporté interné résistant et de déporté interné politique (1950-1968) .
Art. 21 : Commission départementale du titre de personne contrainte au travail (1953-1992) .
Autres commissions d'attribution de titres (1953-1994) .
Art. 22 : Commission départementale d'action sociale (1951-1998) .
Art. 23 à 30 : Commission départementale d'action sociale des enfants victimes de guerre (1960- 1998) .
Art. 31 à 33 : Autres commissions au rôle social (1947-1985) .
Art. 34 : Commissions extérieures à l'ONAC et associations sous tutelle de l'ONAC (1947-1985) .
Art. 35 : Rapports d'activité (1983-1998) .
Art. 36 à 37 : Statistiques (1951-1983) .
Art. 38 à 39 : Budget (1962-1984) .
Art. 40 à 43 : Comptabilité et parc immobilier (1947-1998) .
Art. 44 : Service des prisonniers de guerre de la seconde guerre mondiale.
Art. 45 à 205 : Attribution de titres et de cartes (1947-2008) .
Art. 206 à 226 : Aide aux Pupilles de la Nation (1940-1986) .
Art. 227 à 232 : Mémoire et commémorations (1947-1998) .
Art. 233 à 236 : Documents confidentiels (voir annexe jointe).
Cote :
1726W 1-236
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Office national des anciens combattants et victimes de guerre.
Du 28/11/2012
Description :
Mise en forme :
Répertoire
Plan de classement
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
236 articles
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_1726W_1-236