Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ;...
Titre :
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de la réglementation et de l'organisation administrative ; Bureau des pensions
Contenu :
Ce versement est la suite des versements cotés 2 P et 3 P. Il s agit des pensions liquidées après 1948 et éteintes avant 1976.
Les indications fournies pour chaque agent sont :
- Nom
- Prénom
- Date de naissance
- Date de décès
- N° de pension de l'agent ou de l'ayant cause
- Corps ou emploi
- Nom de l'ayant cause
Sommaire
Art 1-104 (4 p) : Dossiers de pensions : Pensions liquidées sous le régime de la loi du 20 septembre 1948 et éteintes avant 1976 (lettres N à Z) : [S. D. ]
Cote :
19810601/1-19810601/104
Publication :
Archives nationales
1981
Informations sur le producteur :
Bureau des pensions (ministère de l'Agriculture) (1976-1983)
Description :
Mise en forme :
Classement nominatif
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_006452
Institutions :
Bureau des pensions (ministère de l'Agriculture) (1976-1983)