Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction de l'administration générale. Situation sociale et économique dans les départements (1986-1988)
Contenu :
Ce versement regroupe des dossiers par les préfets à l'administration centrale (télégrammes, revues et bulletins d'information, compte-rendus de réunion, revues de presse, correspondances, recueils d'actes administratifs). Il couvre la période 1986-1988.
Cote :
19900284/1-19900284/4
Publication :
Archives nationales
1990
Informations sur le producteur :
Sous-direction de l'administration territoriale (ministère de l'Intérieur)
Informations sur l'acquisition :
Versement aux Archives nationales en 1990.
Historique de conservation :
Ce versement a été pris en charge, avec bordereau, le 11 mai 1990, auprès de la sous-direction de l'administration territoriale (Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques), par la Mission des Archives Nationales. Il portait la cote interne 90/41 MI 1-4.
Description :
Mise en forme :
Classement géographique, par région et par département.
Conditions d'accès :
Selon les modalités du Code du Patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement des Archives nationales
Description physique :
Importance matérielle :
4 cartons
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_007588