Inventaire d'archives : 2007W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Contenu :
Un index nominatif est disponible auprès du président de salle de lecture.
Cote :
2007W 105-2007W119
Publication :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
2022
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Informations sur l'acquisition :
Versement
Description :
Critères de sélection :
Les cotes 2007W1 à 2007W104 ont fait l'objet d'un échantillonnage, celles qui ont été conservées ont été intégrées dans le versement 5185W.
Conditions d'accès :
Librement communicable.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_2007_W