Inventaire d'archives : 89 W - Institut national de la statistique et des études économiques. - Recensement complémentaire de la population des...
Titre :
89 W - Institut national de la statistique et des études économiques. - Recensement complémentaire de la population des Bouches-du-Rhône. (1970 - 1973)
Cote :
89 W
Informations sur le producteur :
France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale (Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Informations sur l'acquisition :
versement
| 1974-10-17 | versement numéro via reprise-1969 France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale (Provence-Alpes-Côte d'Azur) |
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
75 ans
Oui - Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé, est soumise à l'autorisation des Archives départementales des Bouches-du-Rhône et à la signature de la licence ou du document adéquat le cas échéant.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Bouches-du-Rhône
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD013_11937