Inventaire d'archives : 174 W - Direction régionale de la santé. - Organisation et fonctionnement.  (1940-1964)

Cote :

174 W

Informations sur le producteur :

Bouches-du-Rhône. Préfecture
Direction régionale de la santé (Marseille, Bouches-du-Rhône)
Il semble que soient rassemblés dans ce versement (réintégration en provenance de la sous-série M7) des documents provenant de différents producteurs.

Informations sur l'acquisition :

Documents entrés par un ou plusieurs versements successifs aux archives départementales antérieurement au 31/12/1979, ayant fait l'objet d’un reclassement global sous la cote 174 W en 1997 par Daniel Hamo de documents classés auparavant dans la sous-série M7
antérieure au 31/12/1979 versement numéro via reprise-3029 Direction régionale de la santé (Marseille, Bouches-du-Rhône)

Conditions d'accès :

Archives publiques.
Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
50 ans
Oui - Publiable sur internet

Conditions d'utilisation :

L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé, est soumise à l'autorisation des Archives départementales des Bouches-du-Rhône et à la signature de la licence ou du document adéquat le cas échéant.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales des Bouches-du-Rhône

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD013_12627

Où consulter le document :

Archives départementales des Bouches-du-Rhône

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