Inventaire d'archives : 174 W - Direction régionale de la santé. - Organisation et fonctionnement. (1940-1964)
Cote :
174 W
Informations sur le producteur :
Bouches-du-Rhône. Préfecture
Direction régionale de la santé (Marseille, Bouches-du-Rhône)
Il semble que soient rassemblés dans ce versement (réintégration en provenance de la sous-série M7) des documents provenant de différents producteurs.
Informations sur l'acquisition :
Documents entrés par un ou plusieurs versements successifs aux archives départementales antérieurement au 31/12/1979, ayant fait l'objet d’un reclassement global sous la cote 174 W en 1997 par Daniel Hamo de documents classés auparavant dans la sous-série M7
antérieure au 31/12/1979 | versement numéro via reprise-3029 Direction régionale de la santé (Marseille, Bouches-du-Rhône) |
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
50 ans
Oui - Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé, est soumise à l'autorisation des Archives départementales des Bouches-du-Rhône et à la signature de la licence ou du document adéquat le cas échéant.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Bouches-du-Rhône
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD013_12627