Inventaire d'archives : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Chargé de mission aux affaires...

Titre :

Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Chargé de mission aux affaires internationales (1924-1971)

Contenu :

Sommaire
Art 1-14, 17-33 : Courrier départ, 1957-1971. Art 15 : Traité de paix avec l’Allemagne. Aspects concernant l’aviation civile, 1947-1948. Art 16 : Textes législatifs concernant la navigation et le transport aériens, 1924-1959. Art 34 : Notation du personnel détaché à Eurocontrol et à la coopération technique, 1961-1970

Cote :

19760095/1-19760095/34

Publication :

Archives nationales
1976

Informations sur le producteur :

Chargé de mission aux affaires internationales (cabinet du directeur général de l'aviation civile)

Description :

Mise en forme :
Classement chronologique

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_020302

Archives nationales

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