Inventaire d'archives : Saint-Étienne-de-Fougères
Contenu :
Présentation du contenu
Délibérations du conseil municipal (1839-1908). Arrêtés du maire (1857, 1878). Pièces annexes à l'état civil (1895-1901). Agriculture (1857-1910). Contributions (1870-1916). Affaires militaires (1896-1914). Police (1856-1908). Hygiène, santé (1906-1940). Élections (1877-1902). Finances communales (1859-1910). Bâtiments communaux (1857-1911). Voirie (1852-1945). Régime des eaux (1879-1909). Cultes (1900-1902). Assistance et prévoyance (1884-1910). Enseignement (1880-1907). Bureau d'assistance médicale gratuite (1899-1909).
Cote :
BAMG art. 1 ; 1 D art. 1-4 ; 2 D art. 1 ; 1 E art. 1-3 ; 3 F art. 1-3 ; 1 G art. 1-6 ; 1 H art. 1 ; 3 H art. 1 ; 1 J art. 1-2 ; 5 J art. 1-2 ; 1 K art. 1-2 ; 1 L art. 1 ; 2 L art. 1-2 ; 1 M art. 1 ; 2 M art. 1-3 ; 4 M art. 1 ; 1 O art. 1-7 ; 3 O art. 1 ; 1
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
2009
Agen
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Commune de Saint-Étienne-de-Fougères - 47380 -
Arrondissement de Villeneuve-sur-Lot
Canton de Monclar-d'Agenais
800 habitants
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives ont été déposées aux Archives départementales en avril 2009 suite à l'inspection de novembre 2008.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 48
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,40
Ressources complémentaires :
Documents séparés
E SUP 3419-3423 pour les archives antérieures à 1789.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000000846