Inventaire d'archives : Saint-Étienne-de-Fougères

Date : 1839 - 1945

Contenu :

Présentation du contenu

Délibérations du conseil municipal (1839-1908). Arrêtés du maire (1857, 1878). Pièces annexes à l'état civil (1895-1901). Agriculture (1857-1910). Contributions (1870-1916). Affaires militaires (1896-1914). Police (1856-1908). Hygiène, santé (1906-1940). Élections (1877-1902). Finances communales (1859-1910). Bâtiments communaux (1857-1911). Voirie (1852-1945). Régime des eaux (1879-1909). Cultes (1900-1902). Assistance et prévoyance (1884-1910). Enseignement (1880-1907). Bureau d'assistance médicale gratuite (1899-1909).

Cote :

BAMG art. 1 ; 1 D art. 1-4 ; 2 D art. 1 ; 1 E art. 1-3 ; 3 F art. 1-3 ; 1 G art. 1-6 ; 1 H art. 1 ; 3 H art. 1 ; 1 J art. 1-2 ; 5 J art. 1-2 ; 1 K art. 1-2 ; 1 L art. 1 ; 2 L art. 1-2 ; 1 M art. 1 ; 2 M art. 1-3 ; 4 M art. 1 ; 1 O art. 1-7 ; 3 O art. 1 ; 1

Publication :

Archives départementales de Lot-et-Garonne

2009

Agen

Informations sur le producteur :

Biographie ou histoire

Commune de Saint-Étienne-de-Fougères - 47380 -

Arrondissement de Villeneuve-sur-Lot

Canton de Monclar-d'Agenais

800 habitants

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt.

Historique de conservation :

Historique de la conservation

Les archives ont été déposées aux Archives départementales en avril 2009 suite à l'inspection de novembre 2008.

Description :

Mise en forme :

Mode de classement

Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.

Conditions d'accès :

Modalités d'accès

Librement communicable.

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Support

Support: Papier.

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 48

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 0,40

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires

Sources internes

Dossiers communaux soumis à la réglementation de la préfecture : 2 O 235/1-21 et 3 O 235/1-3.

Sources externes

Archives nationales : F3 et F 6 (ministère de l'intérieur : administration et comptabilité communales).

Documents séparés

E SUP 3419-3423 pour les archives antérieures à 1789.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales de Lot-et-Garonne

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD047_000000846

Lieux :

Saint-Étienne-de-Fougères (Lot-et-Garonne, France)

Type de document :

Document d'archives