Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction générale de l'administration. Animation du réseau territorial, synthèses d'informations des préfets et...
Titre :
Intérieur ; Direction générale de l'administration. Animation du réseau territorial, synthèses d'informations des préfets et cérémonies (1973-2008)
Contenu :
Le présent versement traite des assises nationales des préfectures tenues (2000), des journées européennes des représentants territoriaux (1994-1997), des synthèses hebdomadaires d'informations des préfets (2003), de l'organisation et le déroulement de cérémonies d'hommages et de commémoration, et de la mise en œuvre de CHORUS au ministère de l'Intérieur et dans les préfectures.
La première partie du répertoire témoigne de l'organisation et du déroulement des Assises nationales des préfectures qui se sont tenues à Lyon le 23 novembre 2000.
La deuxième partie comprend les synthèses hebdomadaires d'informations des préfets entre septembre et décembre 2003.
La troisième partie traite de la préparation et de l'organisation des journées européennes des représentants territoriaux de l'Etat entre 1994 et 1997.
La quatrième partie concerne l'organisation des cérémonies d'hommages et commémoration, notamment en souvenir de la Seconde Guerre mondiale. On y retrouve les préparatifs du cinquantenaire du débarquement, ainsi qu'un hommage au général de Gaulle à l'occasion de l'anniversaire de sa mort et la commémoration du baptême de Clovis.
La cinquième partie s'intéresse à la mise en œuvre de CHORUS au ministère de l'Intérieur et dans les préfectures. CHORUS est une application informatique financière qui permet la gestion des dépenses, des recettes non fiscales et de la comptabilité de l'Etat conformément aux dispositions de la loi organique des lois de finances (LOLF). Déployé dans les services de l'Etat entre 2008 et 2010, cette application est partagée par tous les acteurs financiers des services centraux et déconcentrés de l'Etat.
Cote :
20130469/1-20130469/8
Publication :
Archives nationales
2013
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Cabient du directeur général de l'administration (ministère de l'Intérieur)
Informations sur l'acquisition :
Versement aux Archives nationales en 2013.
Historique de conservation :
Ce versement a été pris en charge avec en 2012 par la Mission des Archives nationales auprès du ministère de l'Intérieur. Il avait pour cote interne : 2013/39 MI 1-8. Il résulte de la fusion de 5 versements de 2012 portant les cotes internes : 2012/16 MI 1, 2012/25 MI 1, 2012/26 MI 1, 2012/27 MI 1 et 2012/28 MI 1.
Description :
Critères de sélection :
Elimination des doubles et d'un dossier concernant la préparation de la liste d'invité à la cérémonie organisée en l'hommage du préfet Erignac.
Mise en forme :
Les dossiers de ce répertoire ont été classés thématiquement.
Conditions d'accès :
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents. Versement librement communicable sauf l'article 5 qui relève du délai de 50 ans en raison de la protection de la vie privée.
Conditions d'utilisation :
Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.
Langues :
FrançaisAllemandAnglaisEspagnolItalien
Description physique :
Importance matérielle :
1,3 ml (4 cartons).
Ressources complémentaires :
: rapports hebdomadaires des préfets et synthèses nationales pour 2010. 20120012/1
: rapports hebdomadaires des préfets et synthèses nationales pour les années 2008 et 2009. 20120002/1-20120002/2
: rapports hebdomadaires des préfets et synthèses nationales pour 2007. 20080364/1
: rapports hebdomadaires des préfets et synthèses nationales pour les années 2003 à 2006. 20080120/1
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_055415