Inventaire d'archives : 1J1725 - Litige entre deux laboureurs à Huismes (1768)
Contenu :
Pièce de procédure : enquête par le sénéchal de la châtellenie de Huismes.
Le litige, entre Pierre Bizouillier et Mathurin Forget, laboureurs et propriétaires de terrains mitoyens à Huismes, porte sur la coupe de bois et d'épines sur le terrain du premier des deux.
Cote :
1J/1725
Publication :
Archives départementales d'Indre-et-Loire
2023
6, rue des Ursulines
37000 Tours
Informations sur le producteur :
Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)
Informations sur l'acquisition :
Don du 20 juillet 2023.
Conditions d'accès :
Accès libre
Conditions d'utilisation :
Se référer au règlement des Archives départementales d'Indre-et-Loire
Description physique :
Importance matérielle :
0,01
1
Localisation physique :
AD37 - site de Tours
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales d'Indre-et-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD037_J_1J1725