Inventaire d'archives : E_DEP 139 - Millevaches - Archives communales déposées
Publication :
Archives départementales de la Corrèze
09/12/2013 mise à jour le 10/02/2014 puis en 2017
Le Touron
19 000 Tulle
Informations sur le producteur :
Service versant : Millevaches
Informations sur l'acquisition :
Entrée du 05/09/2013
Description :
Mise en forme :
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales
Conditions d'accès :
Documents communicables selon le code du Patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD019_EDEP/139