Inventaire d'archives : Fonds du Club des Sports de Glace de Grenoble et de l'équipe de hockey Les brûleurs de Loups

Contenu :

Le fonds contient principalement les dossiers relatifs aux sections hockey et patinage de vitesse des années 1970 et 19880 : documents administratifs, dont les relations avec la FFSG, dossiers par saison sportive, tournois nationaux ou internationaux.
ARCHIVES PRIVEES D'ASSOCIATIONS, DE PARTIS POLITIQUES, DE SYNDICATS

Publication :

Archives départementales de l'Isère et du Dauphiné
21/12/2023 à 11:35

Informations sur le producteur :

L'association sportive de hockey sur glace de Grenoble
Le siège est à Grenoble, 40 boulevard Clémenceau, à la patinoire.
existe depuis 1963 sous diverses dénominations : Grenoble Hockey Club (GHC) en 1963, Club des Sports de Glace de Grenoble (CSGG) en 1965, Grenoble-Villard Hockey-club (GVHC) en 1966, Grenoble Hockey Club (GHC) en 1969, Club des Sports de Glace de Grenoble (CSGG) en 1972, Brûleurs de Loups (BDL) en 1991, Grenoble Métropole Hockey 38 (GMH 38) depuis 2001. Le club comprend plusieurs sections : patinage artistique, hockey sur glace, patinage de vitesse, danse sur glace et même curling et ballet sur glace.
L'équipe de hockey a eu pour surnom les « Ours dauphinois » en 1966, avant de prendre son nom actuel, les « Brûleurs de Loup » en 1979.
L'association Club des Sports de Glace de Grenoble obtient l'agrément ministériel le 18 avril 1966 (n° 3853) et est affiliée à la Fédération française des sports de glace (FFSG) depuis le 12 juin 1965. Malgré des succès, la saison 1990-1991 est très difficile financièrement, en raison des nouvelles obligations financières liées à la professionnalisation du sport
La loi du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives oblige, dans ses articles 11 à 15, les groupements sportifs satisfaisant à la fois une condition de montant de ressources et de montant de salaires versés (2,5 millions de francs), à se constituer en sociétés commerciales pour la gestion de leur secteur professionnel. Les sociétés commerciales peuvent être soit des sociétés d'économie mixtes sportives, soit des sociétés à objet sportif. La loi du 7 décembre 1987 institue une troisième option pour les groupements sportifs : une modification de leurs statuts sans aboutir nécessairement à la création d'une seconde personne morale tout en présentant des garanties suffisantes de stabilité et de rigueur dans la gestion. Cette loi de 1987 entre en vigueur au 18 janvier 1991 (Décret du 16 janvier 1990 et Journal officiel du 18 janvier 1990).
. L'association Club des Sports de Glace de Grenoble (CSGG) est déclarée en redressement judiciaire par jugement du tribunal de grande instance de Grenoble en date du 6 décembre 1990 puis mise en liquidation judiciaire le 20 juin 1991. Une nouvelle association
Association loi 1901 n°1-19799, affiliée à la Fédération française des sports de glace (FFSG) n° 02052.
« Les brûleurs de loup » est créée en juillet 1991 et les entraînements de hockey reprennent dès le 19 août 1991.

Informations sur l'acquisition :

Le fonds est entré en 2005 par le biais du liquidateur judiciaire.

Conditions d'accès :

Le fonds est communicable suivant le Code du Patrimoine.

Description physique :

Le fonds comprend 64 articles et représente 6,85 mètres linéaires.

Ressources complémentaires :

Fonds de la préfecture de l'Isère
6707 W 10. Dossier de l'association n° 4753 Grenoble Hockey Club (statuts du 14 mars 1962 déposés le 20 mars 1962, Journal officiel du 26 mars 1962). L'association prend le nom de Grenoble-Villard hockey club à partir du 25 septembre 1966. Le dossier est clos en 1972.
6182 W 14. Le dossier de l'association n° 5268 Club des sports de glace de Grenoble a été restitué à la préfecture en 1983. L'association a été déclarée en préfecture le 20 mai 1965 (Journal officiel du 27 mai 1965).
7924 W 69. Projets sportifs, dossiers par sport. Hockey sur Glace. Présentation du hockey club féminin, situation administrative des joueurs professionnels. 1982-1988
Fonds du tribunal de commerce de Grenoble
8477 W 1133. 98RJ400. Hockey Club Grenoble Isère : dossier de procédure collective clôturée en 2004 avec administrateur judiciaire. 1998-2004
Fonds du Conseil Général de l'Isère
7874 W 8. Dossiers de subventions de fonctionnement. Section glace. Subventions de fonctionnement du club des sports de glace de Grenoble. . 1991
8014 W 2. Subventions fonctionnement & déplacement au titre du sport de haut niveau.- National 1/2, Hockey sur Glace. 1999
8014 W 5. Subventions fonctionnement & déplacement au titre du sport de haut niveau.- Hors critères. Glace. 1999
8014 W 6. Subventions fonctionnement & déplacement au titre du sport de haut niveau.- Accès national, Hockey sur Glace. 1999
Sitographie
Hockey archives. https://www.hockeyarchives.info/clubs/grenoble1.htm  [page consultée le 18 juillet 2018]

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD038_233J_sports_glace_bruleurs_loups

Archives départementales de l'Isère

Liens