Inventaire d'archives : Bureau d'enregistrement de Génolhac (1750-1955)
Cote :
14 Q 1/1-112 ; 14 Q 2/1-73 ; 14 Q 3/1-44 ; 14 Q 4/1-10 ; 14 Q 5/1-7 ; 14 Q 6/1-2 ; 14 Q 7/1-6 ; 14 Q 8/1-3 ; 14 Q 9/1 ; 14 Q 10/1-2 ; 14 Q 11/1-12 ; 14 Q 12/1-2 ; 14 Q 13/1 ; 14 Q 14/1-9 ; 14 Q 15/1-27 ; 1205 W/1277-1314
Publication :
Archives départementales du Gard
2021
Nimes
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 305
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_ENREGISTREMENT_GENOLHAC
Personnes ou Institutions :
France. Bureau de l'enregistrement (Génolhac, Gard), Gard. Direction de l'enregistrement