Inventaire d'archives : Archives communales de Notre-Dame-de-Monts (1612-1969)

Contenu :

Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune de Notre-Dame-de-Monts aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 164. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres de délibérations et d'arrêtés. Rattachée à l'arrondissement des Sables-d'Olonne, la commune fait successivement partie du canton de Saint-Jean-de-Monts (jusqu'en l'an X), Beauvoir-sur-Mer (jusqu'en l'an XIII) puis de nouveau Saint-Jean-de-Monts. En 1853, une partie du territoire communal est érigée en une commune distincte : La Barre-de-Monts.

Cote :

AC 164 art. 1-61 ; E-DEPOT 164 1 E art. 1

Publication :

Archives de la Vendée
2003, mis à jour en 2018

Informations sur le producteur :

Notre-Dame-de-Monts (Vendée)

Informations sur l'acquisition :

Dépôt communal

Conditions d'accès :

La communicabilité des dossiers est soumise aux délais fixés par la loi du 15 juillet 2008. L'état civil, les recensements de population, les atlas cadastraux napoléoniens, les délibérations et les arrêtés municipaux sont consultables sous forme numérique sur le site Internet des Archives de la Vendée. Ils ne sont donc pas communiqués sous leur forme originale. Pour en savoir plus sur les autorisations, se reporter au menu "Présentation des Archives" puis à la rubrique "Réglementation".
Publiable sur internet

Conditions d'utilisation :

Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle de lecture

Description physique :

Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,10
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 62 descriptions, dont 1 registre déposé

Ressources complémentaires :

Pour la consultation des sources générales complémentaires à ce fonds, il convient de se reporter à la fiche "Faire l'histoire d'une commune" sur le site des Archives de la Vendée, rubrique "Clefs pour la recherche"/Retracer l'histoire mode d'emploi/Faire l'histoire d'une commune.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Vendée

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD085_EDEPOT164

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de la Vendée

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