Inventaire d'archives : Direction générale de l'aviation civile ; Service de la formation aéronautique et du contrôle technique. Dossiers de navigabilité...
Titre :
Direction générale de l'aviation civile ; Service de la formation aéronautique et du contrôle technique. Dossiers de navigabilité et de moteurs (1969-1999)
Cote :
20140466/1-20140466/33
Publication :
Archives nationales
2019
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Service de la formation aéronautique et du contrôle technique (direction générale de l'aviation civile)
Le présent versement était anciennement conservé sous la cote 99302A.
Informations sur l'acquisition :
Versement effectué par la Mission Archives de la Direction générale de l'aviation civile en août 2014.
Conditions d'accès :
Communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.
Description physique :
Importance matérielle :
33 articles soit environ 9,61 mètres linéaires
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_057831