Inventaire d'archives : Centre des impôts de Melun-extérieur
Cote :
1053 W 1-14 ; 1120 W 1-47 ; 1121 W 1-34 ; 1134 W 1-63 ; 1264 W 1, 31-73 ; 1502 W 17 ; 1550 W 1-46 ; 1552 W 1-18, 40-62 ; 1790 W 15-71 ; 1851 W 26 ; 1928 W 1-61 ; 1945 W 22-74 ; 2216 W 1-40 ; 2597 W 1-33 ; 2922 W 7-42 ; 3247 W 1-64 ; 3248 W 1-25 ; 3252 W 1-
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Juin 2014
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Seine-et-Marne. Centre des impôts (Melun-extérieur)
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Classement par typologie documentaire, puis par ordre chronologique.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : Soumises aux conditions de la salle de lecture.
Langues :
Français.
Description physique :
755 cotes.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W12-2
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
acte civil public, acte sous seing privé, déclaration de succession