Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la sous-série 2083 W
Contenu :
Présentation du contenu
Minutes de jugements, 1948-2000 ; registres d'audiences, 1948-2008 ; registres divers, 1947-1998 ; documents comptables, 1972-2010.
Cote :
2083 W 1-68
Publication :
Archives départementales du Cantal
2013
Aurillac
Informations sur le producteur :
Tribunal des affaires de sécurité sociale
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
vendredi 14 juin 2013
Description :
Évolutions :
Accroissements
4,60
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 67
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,60
Observations :
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. La date mentionnée indique l'année d'élimination des documents.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales du Cantal
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_02083_W