Inventaire d'archives : Documents figurés de la série H
Contenu :
Les inventaires des pièces extraites conservées au service des cartes et plans ont été tenus vraisemblablement à partir de 1959, année de création du service, et alimentés au fils du temps. Il s'agit des catalogues, par série, des plans qui ont été extraits de leur dossier d’origine et mis à plat, soit dans un souci de conservation, soit à l’occasion d’un projet à vocation scientifique telle qu’une exposition. Ces plans mis à plat demeurant ainsi conservés dans les magasins des cartes et plans, séparément des articles d'origine en carton ou en registre, sont reconnaissables par leur cotation spécifique « CP/ ».
Le présent inventaire concerne la série H : Administrations locales et comptabilités diverses. Pour faciliter la recherche, il a été privilégié le classement par ancienne sous-série, puis dans l'ordre numérique des articles, avec précision de dossier et pièce(s), lorsque cela est possible. De manière générale, chaque description porte sur une pièce. Néanmoins, plusieurs pièces issues d'un même dossier, ou d'un groupe de documents, peuvent être décrites ensemble dans une notice.
Août 2023
Cote :
CP/H//151-CP/H//3197
Publication :
Archives Nationales
2023
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur l'acquisition :
Prise en charge à la Révolution.
Conditions d'accès :
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
83 pièces (21 articles)
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Mises à jour :
Août 2023Revu et augmenté par Kiyoko Yamamoto
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_029853