Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Devèze (1727-1966)
Cote :
155 E DEPOT 1-22
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2012-2013, 2019, 2023
Tarbes
Informations sur le producteur :
Devèze (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Sénéchaussée d'Auch. Pays des Quatre-Vallées. Vallée de Magnoac. Canton de Castelnau-Magnoac depuis 1790. Depuis 2015, fait partie du canton des Coteaux.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt, entrées n°1299 du 1er avril 1996, n° 20130258 du 20 novembre 2013, n° 20190075 du 6 février 2019 et n° 20230038 du 24 janvier 2023.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète.
Mise en forme :
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 25
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.73
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et jean-François Le Nail (2000)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_155EDEPOT