Inventaire d'archives : 1199 W - Aménagement et travaux des communes
Cote :
1199 W 1-139
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2023
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Marne. Direction des actions de l'État et des affaires décentralisées (DAEAD). 2ème bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 12 août 1987.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Ce versement a fait l'objet d'une réévaluation en 2022 sous le contrôle de Sylvie Aba-Vautrin, de Géraldine Hetzel, de Lucie Dicandia-Van Rhijn et sous la direction d'Elisabeth Charron.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 125
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 13,90
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Mises à jour :
lundi 9 janvier 2023
Inventaire mis à jour et réencodé par FFAS SARL suite à une opération de réévaluation menée en 2022.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_1199W_communicable
Institutions :
Thèmes :
action économique, administration, administration générale, agriculture, aménagement du territoire, aménagement forestier, collectivité locale, conseil général, environnement, finances locales, forêt, habitation à loyer modéré, immobilier, logement social, organisme délibérant, regroupement de communes, urbanisme, économie, équipement, équipement collectif, établissement public de coopération intercommunale