Inventaire d'archives : 1420W - DVS - Territoire de développement social d'Aix-les-Bains - Commission locale d'insertion d'Aix les Bains - RMI
Contenu :
Art. 1 à 5 : Dossiers des bénéficiaires du RMI de la CLI d'Aix les Bains. (1990-1997)
Cote :
1420W 1-5
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Commission locale d'insertion d'Aix les Bains
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Commission locale d'insertion d'Aix les Bains.
Versement du 24/04/2001
Description :
Mise en forme :
Bordereau
Alphabétique
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
5 articles, 0.60 ml
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_1420W_1-5