Inventaire d'archives : E DEPOT 52 - Archives communales déposées de Cernex (1633-1964)

Cote :

E DEPOT 52/1 D 1-5 ; E DEPOT 52/1 E 1-3 ; E DEPOT 52/1 F ; E DEPOT 52/1 G ; E DEPOT 52/1 H ; E DEPOT 52/1 I ; E DEPOT 52/1 K ; E DEPOT 52/1 L ; E DEPOT 52/1 M ; E DEPOT 52/1 N ; E DEPOT 52/1 O ; E DEPOT 52/1 Q ; E DEPOT 52/1 R ; E DEPOT 52/2 D ; E DEPOT 52

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie
2014
Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:
Cernex (Haute-Savoie)
La commune de Cernex fait partie du canton de Cruseilles et de l'arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois. La commune compte 932 habitants en 2011,

Informations sur l'acquisition :

Les archives sont rentrées par voie de dépôt le 8 octobre 2012,

Description :

Mise en forme :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

Conditions d'accès :

Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.

Conditions d'utilisation :

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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:


Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 17 boîtes.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,85

Ressources complémentaires :

Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 391 : livre des numéros suivis et cottet à griefs, 1730-1731,
1 Cd 392 : livre d'estimes, 1730,
Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)
Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 787-820 : bureau de Cruseilles
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
1 G 564 : Actes de nomination, Chapelle Notre-Dame et Saint-Nicolas, XVIIIème siècle.
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 14 L : Arrondissement de Genève, 1798-1815
14 L 10 ter Affaires communales de Cernex, 1792-1815
Sous-série 30 L : Justices de paix des cantons, 1792-1815
30 L 47 Justice de paix des cantons, Cruseilles : procédures, an II
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
6 FS 71 : Cernex, affaires concernant les affaires communes, 1815-1860,
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/1746-1747 : bureau de Cruseilles, actes civils publics, 1816-1817,
8 FS 1/2079-2088 : bureau de Frangy, actes civils publics, 1816-1817,
8 FS 1/2561-2865 : bureau de Saint-Julien, actes civils publics, actes sous seing privés, tables, 1817-1860,
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940
1 M 37 : Demande de rattachement à la commune d'Andilly d'une partie du territoire de la commune de Cernex. 1926-1929
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 19 : listes électorales
3 M 205 : élections municipales
Sous-série 4 M : police, 1860-1940
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940
5 M 175 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 156 : listes nominatives, 1886-1936,
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 47 : fruitière
7 M 227 : forêt communale.
Sous-série 8 M : commerce et tourisme
8 M 23 : foires, 1925-1927
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940
2 O 2155-2159 : Cernex.
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940
4 O 353 : Cernex, 1871-1875
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/333 : état de section, 1872
3 P 3/3334-335 : matrices foncières, 1873-1964
3 P 3/ 336-337 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1963
3 P 3/ 338 : matrices des propriétés bâties, 1911-1964
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
3 Q 4262-4454 : bureau de Cruseilles, 1814-1969
Sous-série 4 Q : Fonds des Hypothèques, conservation de Saint-Julien-en-Genevois
4 Q 6117-7618 : 1860-1955
Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 15 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1870-1926,
Série S : travaux publics et transports, 1860-1940
Sous-série 6 S : service hydraulique
6 S 37 Prise d'eau dans le ruisseau le Nant Trouble au lieu-dit de Choiry pour servir au fonctionnement d'un moulin à farine à construire pour M. Jeantet Alphonse de Cernex, octobre 1862.
6 S 280 Alimentation en eau potable, Cernex, 1919-1947,
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : enseignement
1 T 417 : enseignement du premier degré, affaires communales, 1860-1938,
1 T 964 : école élementaire élementaire mixte, 1883-1953,
Série U : justice, 1860-1940
Sous-série 4 U 19 : justice de paix, canton de Cruseilles, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 2 V : Organisation et police du culte, 1860-1940,
2 V 11 Affaires particulières, Cernex : omission du Salve par le desservant, 1870,
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 24 Budgets et comptes, comptes administratifs, comptes de gestion de la fabrique de Cernex; 1894-1906,
5 V 71 Arrêtés du conseil de préfecture sur la gestion annuelle des fabriques, 1894-1903,
Sous-série 8 V : Séparation des Eglises et de l'Etat.
8 V 14 Etablissement paroissiaux : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948,
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 215 : Cernex : affaires diverses, extraits du registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance, 1911,
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 2 Z : fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien
2 Z 181, 1086 Cernex . – Affaires communales : administration générale, police, biens communaux, comptabilité communale, bâtiments communaux, voirie, instruction publique, bureau de bienfaisance, fabrique, culte, cimetière, sociétés locales, 1860-1870,
2 Z 918 Adduction d'eau potable à cernex, 1900-1926,
Les archives communales postérieures aux archives décrites dans cet inventaire sont conservées à la commune de Cernex.

Références bibliographiques :

BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 1,. Édition Horvath, Roanne, 1980.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès intellectuel des archives.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000000934

Institutions :

Cernex (Haute-Savoie)

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

Liens