Inventaire d'archives : 3449W - Département du Rhône - Aménagement rural
Contenu :
Assainisssement et alimentation en eau potable. Voirie. Hydraulique agricole.
Cote :
3449W 1-3449W28
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
DEPARTEMENT DU RHONE/Service de la solidarité territoriale et du développement/Bureau du développement rural
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 10/10/1997
Description :
Critères de sélection :
L'article 3449 W 28 du bordereau d'origine n'a pas été versé.
Conditions d'accès :
Librement communicable, à l'exception de l'article 3449 W 27 soumis à un délai de 50 ans (vie privée).
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
6.55 ML
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_3449_W