Inventaire d'archives : 3449W - Département du Rhône - Aménagement rural

Contenu :

Assainisssement et alimentation en eau potable. Voirie. Hydraulique agricole.

Cote :

3449W 1-3449W28

Publication :

Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON

Informations sur le producteur :

DEPARTEMENT DU RHONE/Service de la solidarité territoriale et du développement/Bureau du développement rural

Informations sur l'acquisition :

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 10/10/1997

Description :

Critères de sélection :
L'article 3449 W 28 du bordereau d'origine n'a pas été versé.

Conditions d'accès :

Librement communicable, à l'exception de l'article 3449 W 27 soumis à un délai de 50 ans (vie privée).

Description physique :

Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
6.55 ML

Ressources complémentaires :

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD069_3449_W

Où consulter le document :

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

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