Inventaire d'archives : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Services rattachés au...
Titre :
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Services rattachés au Directeur (1986-1989)
Contenu :
INTRODUCTION
Le versement 930585 a été effectué par la direction des hydrocarbures.
Il se compose de dossiers de séances de conseils d'administration de sociétés pétroliers où la direction des hydrocarbures siège à titre de représentant du ministère. Ces dossiers concernent les sociétés :
* ERAP, SNEA, ELF et ses filiales ELF-TUNISIE, ELF SEREPCA ainsi que TOTAL pour les années 1988-1989.
Ce versement prend la suite du versement 910665.
Au terme de la DUA fixée à 20 ans, ces documents seront conservés à titre historique.
Sommaire
Art 1-2 : Dossiers de conseils d’administration de sociétés pétrolières : Entreprise de recherches et d’activités pétrolières, Société Nationale Elf-Aquitaine, Compagnie Française du Pétrole, Elf-Tunisie, Total, Société de Recherches et d’Exploitation du Pétrole au Cameroun.
Cote :
19930585/1-19930585/2
Publication :
Archives nationales
1993
Informations sur le producteur :
Services rattachés au directeur (direction des hydrocarbures)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_022763