Inventaire d'archives : Archives communales déposées Etaules

Contenu :

Présentation du contenu
Les registres des délibérations du conseil municipal de 1790 à 1935 et l'atlas cadastral napoléonien 1825, habituellement conservés en mairie, ont été déposés aux Archives départementales de la Charente-Maritime.

Publication :

Archives départementales de la Charente-Maritime
2015
La Rochelle

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune d' Etaules
Biographie ou histoire
DONNEES ADMINISTRATIVES ET DEMOGRAPHIQUES
Arrondissement : Rochefort
Canton : La Tremblade
Nombre d'habitants en 2012 : 2435
Le 20 juillet 1949, modifications des limites entre les communes d'Etaules et d'Arvert (J.O., 1949, 9, 8760).

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt, 7 juillet 1999

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l’évaluation
Eliminations d'imprimés vierges, de doubles, de factures, de copies de matrices, de bordereaux d'envoi, d'extraits d'état civil et de documents sans intérêt historique.
Mise en forme :
Mode de classement
Classement des documents selon le cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales).

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du fonds est librement communicable, sauf indication contraire signalée au niveau de l'article.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction selon la réglementation en vigueur.

Description physique :

Description physique: Document d'archives


Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 190
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,65

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Sources internes
Voir aussi les indications de la fiche de présentation générale.
Sous-série 2 E : Etat civil
Les registres paroissiaux et d'état civil ont été numérisés en 2007 ; ils sont désormais consultables sur le site Internet du Conseil départemental de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.
Sous-série 3 E : Notaires
Les instruments de recherche correspondant aux études notariales sont consultables sur le site Internet du Conseil départemental de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.
Sous-série 2 O : Administration communale
Dossiers relatifs à l'administration de la commune : consulter l'instrument de recherche correspondant.
Sous-série 3 P : Cadastre
Etats de section et matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties : consulter l'instrument de recherche correspondant.
Les plans du cadastre napoléonien ont été numérisés en 2010-2011 ; ils sont désormais consultables sur le site Internet du Conseil départemental de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.
Sous-série Fi : Documents figurés
Les cartes postales relatives à la commune ont été mises en ligne sur le site Internet du Conseil départemental de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.
Sources externes
Voir aussi les indications de la fiche de présentation générale.

Références bibliographiques :

Bibliographie
Voir les indications de la fiche de présentation générale
Les catalogues des ouvrages et des périodiques conservés par la bibliothèque des Archives départementales de la Charente-Maritime sont en ligne sur le site Internet du Conseil départemental de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Charente-Maritime

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD017_etaules

Institutions :

Commune d' Etaules

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens