Inventaire d'archives : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1982-1986)
Contenu :
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Introduction
Les archives inventoriées ci-après ont été versées aux Archives nationales par Mme Joëlle Arbousse-Bastide, chef de cabinet, sous protocole du 18 mars 1986.
Mme Arbousse-Bastide a occupé les fonctions de chef de cabinet du ministre délégué depuis le 21 février 1984 jusqu'au mois de mars 1986.
Chargée de l'organisation et de l'administration du cabinet, ces archives ont été regroupées dans quatre parties :
- Généralités (1-5).
- Conseils des ministres (5).
- Dossiers techniques (6-16).
- Déplacements de M. René Souchon (17-32).
Ce fonds doit être conservé définitivement et ne peut être communiqué avant trente ans.
Annexe : biographie de Mme Arbousse-Bastide.
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sommaire
49 CAB 1-32
Archives de Mme Anny-Joëlle Arbousse-Bastide, chef de cabinet de M. René Souchon, ministre délégué auprès du ministre de l'Agriculture chargé de l'agriculture et de la forêt, 1982-1986.
49 CAB 1-5
, 1983-1986.
Généralités
49 CAB 5 (suite)
, 1984-1986.
Conseils des ministres
49 CAB 6-16
:
Dossiers techniques
6 Aménagement rural, 1982-1984.
7 Présentation du budget du ministère de l'Agriculture 1984 au Parlement.
8-11 Forêt : Conférence internationale sur l'arbre et la forêt (SILVA), Filière-bois, Office national des forêts (ONF), affaires diverses, 1982-1986.
12 Montagne - Zones défavorisées, 1982-1983.
13-15 Planification : IXe plan - Contrats de plan entre l'Etat et les régions, Comité interministériel d'aménagement du territoire (CIAT), 1982-1983.
16 Relations internationales - Politique agricole commune (PAC), 1982-1984.
49 CAB 17-32
1983-1985.
Déplacements de M. René Souchon,
Sommaire
Art 1-32 (49 CAB) : Archives de Mme Arbousse-Bastide, chef de cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'Agriculture, 1982-1986. Art 1-3 : Généralités : Correspondance, projet de décret, 1983-1986 Art 5 : Participation au conseil des ministres : Dossiers (politique d'aménagement et de développement rural), 1984-1986 Art 6-16 : Dossiers techniques. Aménagement rural, 1982-1984 ; budget 1984 ; forêt, montagne-zones défavorisées, 1982-1986 ; planification : IX e plan - contrats de plan entre l'Etat et les régions, CIAT (Comité Interministériel d'Aménagement du Territoire), 1982-1983 ; relations internationales, Politique Agricole Commune, 1982-1984 Art 17-32 : Voyages officiels de M. Souchon, 1983-1985
Cote :
19890195/1-19890195/32
Publication :
Archives nationales
1989
Informations sur le producteur :
Cabinet du ministre de l'Agriculture II
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_021827
Personnes :
Institutions :
Cabinet du ministre de l'Agriculture II, Communauté européenne
Thèmes :
Plan 9, Politique agricole commune, aménagement rural, bois, budget, chambre d'agriculture, contrat de plan, décret, déplacement officiel, forêt, montagne, pollution, production animale, produit laitier
Type de document :
Fonctions :
action gouvernementale, organisation administrative, politique communautaire, préparation budgétaire, relations internationales