Inventaire d'archives : Commune de Bussy-Saint-Georges
Contenu :
La commune de Bussy-Saint-Georges ne possède pas d'archives en dépôt aux Archives
départementales. Toutefois, il est possible de consulter les registres des délibérations en
version numérique de 1832 à 1996, ainsi qu'une partie des registres des délibérations du
bureau de bienfaisance.
Cote :
99 EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Octobre 2021
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Bussy-Saint-Georges (Seine-et-Marne)
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
6,05 gigaoctets d'archives numériques.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W1130