Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi ; Sous-direction des structures agricoles ;...
Titre :
Agriculture ; Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi ; Sous-direction des structures agricoles ; Bureau des actions structurelles spécifiques (1972-1990)
Contenu :
Sommaire
Art 1-222 (19 DEPSE) : Opérations Groupées d’Aménagement Foncier (OGAF), dossiers individuels déposés dans le cadre des OGAF, classement par département et par opération ; 1972-1990.
Cote :
19940411/1-19940411/222
Publication :
Archives nationales
1994
Informations sur le producteur :
Bureau des actions structurelles spécifiques (ministère de l'Agriculture)
Description :
Mise en forme :
Classement par commune, par département
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_015383