Inventaire d'archives : Commune de Carnetin
Contenu :
Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence d'un registre des
délibérations de la commune de 1816 à 1891, ainsi que les registres paroissiaux de 1720 à
1731. Enfin, à noter également la présence du plan de bornage de la commune datant de
1869.
Cote :
115 EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Mai 2018
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Carnetin (Seine-et-Marne)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Le fonds résulte d'un dépôt réalisé lors de l'inspection de la
commune en 1980.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
50 centimètres linéaires.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W1031