Inventaire d'archives : Archives des Assemblées nationales. Élections (1815-1848)

Contenu :

Les articles C//1164 à C//1324 concernent les élections générales et partielles de 1815 à 1848. Ils contiennent les procès-verbaux des séances des collèges électoraux, les feuilles d'inscription des votants, la correspondance des préfets, les actes de naissance et les certificats d'imposition des candidats.
Les dossiers concernant l'élection de la Chambre des représentants pendant les Cents-Jours sont cotés C//1164 et classés par département.
Ceux concernant les élections de la Chambre des représentants des départements sous la Restauration (de 1815 à 1830) et de la Chambre des députés sous la Monarchie de Juillet (de 1830 à 1848) sont cotés C//1165 à C//1324. Ils sont regroupés par département, puis par ordre chronologique des élections.

Cote :

C//1164-C//1324

Publication :

Archives nationales
1924

Informations sur l'acquisition :

Versement de la Chambre des députés (1920)

Conditions d'accès :

Librement communicable sous réserve du règlement de la salle de lecture.
En raison de la numérisation des microfilms et de la mise en ligne des images, accessibles par le présent instrument de recherche, l'original de l'article coté C//1218 n'est pas communicable en salle de lecture.

Conditions d'utilisation :

Reproduction et réutilisation selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

Langues :

Français

Description physique :

Information matérielles :
papier

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales (France)

Mises à jour :

2020
  • revu par C. Parcé
  • 2024
  • mise en ligne des vues numérisées par C. Parcé
  • Identifiant de l'inventaire d'archives :

    FRAN_IR_002370

    Liens