Inventaire d'archives : Archives communales de Bon-Encontre
Contenu :
Présentation du contenu
Délibérations du conseil municipal (an XI-1927). Arrêtés du maire (1824-1959). Correspondance (1808-1898). Modifications territoriales (1911, 1913). Agriculture (1810, 1955). Contributions (1810-1976). Administrations financières (1827). Affaires militaires (1840-1940). Police (1832-1953). Hygiène, santé (1911-1955). Élections (1848-1925). Personnel communal (1866-1947). Finances communales (1809-1921). Bâtiments communaux (1854-1950). Terrains communaux (1869-1899). Travaux publics et voirie (1829-1951). Moyens de transport (1855-1905). Régime des eaux (1842-1938). Cultes (1807-1896). Enseignement (1862-1929). Sport (1954). Bureau de bienfaisance (1885-1947).
Cote :
BAS 1-2 ; 1 D 1-3 ; 2 D 1-4 ; 3 D 1 ; 3 F 1-2 ; 1 G 1-18 ; 3 G 1 ; 1 H 1-3 ; 2 H 1 ; 1 J 1-3 ; 2 J 1-6 ; 5 J 1-4 ; 1 K 1-7 ; 2 K 1 ; 1 L 1 ; 2 L 1 ; 1 M 1 ; 2 M 1-3 ; 4 M 1 ; 1 N 1 ; 1 O 1-9 ; 2 O 1-2 ; 3 O 1-4 ; 1 P 1-3 ; 1 R 1-5 ; 2 R 1 ; 4 R 1
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
2018
Agen
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Commune de Bon-Encontre - 47240 -
Arrondissement d'Agen
Canton Agen 2
6314 habitants
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives ont été déposées aux Archives départementales en juin 1972 et octobre 1990. Un reconditionnement a été effectué en janvier 2018 dont la conséquense est la modification de certaines cotes par rapport au répertoire primitif de 1995.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 89
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,10
Ressources complémentaires :
Documents séparés
Commune dont le territoire faisait partie de la juridiction d'Agen. La plupart des archives anciennes sont dans le fonds de la ville d'Agen conservées aux Archives départementales.
E SUP 14 : pièces de procès intenté par les religieux de Bon-Encontre contre Laroche, leur débiteur, 1774-1775 déposé aux Archives départementales.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000001294