Inventaire d'archives : Commission permanente du département : délibérations des séances, rapports, dossiers d'organisation et de déroulement des séances...
Titre :
Commission permanente du département : délibérations des séances, rapports, dossiers d'organisation et de déroulement des séances (1953-2012) - 1528 W
Contenu :
Présentation du contenu
Ce versement contient des délibérations de séances, des rapports ainsi que des dossiers d'organisation et de déroulement des séances de la commission permanente.
Cote :
1528 W 1-1436
Publication :
Archives départementales du Gard
2017
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Conseil départemental du Gard. Direction de l'administration juridique et de l'assemblée départementale. Service des assemblées
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement le 17 septembre 2013
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Ce versement a dû faire l'objet d'un traitement (relevé des analyses en magasin), assuré par Jean-Marie Paluchiewicz.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement chronologique des délibérations et des rapports des séances.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8).
Ce versement est librement communicable.
Description physique :
Description physique:
Boîtes d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1436 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 181,00
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01528_W