Inventaire d'archives : Éducation nationale ; Direction des écoles ; Sous-direction de la réglementation et de la gestion des personnels ; Bureau...

Titre :

Éducation nationale ; Direction des écoles ; Sous-direction de la réglementation et de la gestion des personnels ; Bureau organisation scolaire, réglementation (1969-1988)

Contenu :

Sommaire
Art 1-7 : Organisation scolaire, pédagogie. Art 1-5 : Création et fonctionnement des centres permanents de classes de découverte : Correspondance, dossiers, 1971-1988. Art 6-7 : Enseignement de leur langue et culture d'origine aux enfants étrangers au sein des écoles en France : Correspondance, textes réglementaires, statut des enseignants, circulaires, 1969-1986.

Cote :

19900671/1-19900671/7

Publication :

Archives nationales
1990

Informations sur le producteur :

Bureau de l'organisation scolaire et de la réglementation (direction des écoles)

Description :

Mise en forme :
Classement par circonscription, par établissement

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_007932

Archives nationales

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