Inventaire d'archives : 1348 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau
Cote :
1348 W 1-15
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
1998, encodé en 2015
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 2ème direction 2ème bureau
Informations sur l'acquisition :
Versement du 25 août 1998
Description physique :
Importance matérielle :
15 articles - 1,60 m/l
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001348w
Institutions :
Thèmes :
administration, administration générale, urbanisme, équipement