Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la sous-série 1885 W
Contenu :
Présentation du contenu
Autorisation de construire type article 49 et 50, 1985-2001 ; servitudes, 1996 ; autorisation de pénétrer dans les propriétés privées, 1995-1998 ; traversées des voies ferrées, 1995-1998.
Cote :
1885 W 1-58
Publication :
Archives départementales du Cantal
2008
Aurillac
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
mercredi 16 janvier 2008
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 58
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,20
Observations :
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. Versement entièrement élimné en 2031 sauf les articles 57 et 58.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Cantal
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_01885_W